Déposée le 21 mars 2001 par ILTIS Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est ILTIS Jean-Yves, domicilié(e) 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090319.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ILTIS Jean-Yves - 21 rue des Clochettes, 68350 BRUNSTATT - France
Thierry BURKARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Désodorisants d'atmosphère, plaquettes parfumées pour désodoriser, pochettes désodorisantes non à usage personnel Appareils pour désodoriser l'atmosphère Chemises, maillots de bain, casquettes, chandails, chapellerie, cravates, foulards, gilets, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, tee-shirts, vestes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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